L'AFFAIRE DUBUFFET-REGIE RENAULT

La justice au quotidien

*****

        Mais auparavant, Me Bouyeure explique dans son introduction, les raisons, hormis le plaisir d'un hommage à Dubuffet, pour lesquelles il s'est lancé dans ce récit; et qui font de cet ouvrage un véritable polar, n'était hélas que tous ceux qui liront ce livre, en connaissent à l'avance le triste dénouement. 

          D'abord, parce que cet artiste que des journalistes avaient baptisé le "Don Quichotte héroïque" s'est conduit, en fait, comme "l'antithèse du héros de Cervantès, il a été celui qui agit sans se soucier de son sort personnel", ne pensant qu'à son œuvre, au point que Claude Simon a pu parler de "son assaut contre les moulins de la Régie Renault". 

          Ensuite, en raison des protagonistes : "Un des plus importants et prolifiques artistes du XXe siècle, personnage complexe, déroutant et provocateur... et un constructeur automobile de dimensions mondiales et qui, dans une activité de mécénat, a connu dans le monde de l'art une éclatante réussite. En somme, deux monstres sacrés face à face". 

          En raison du litige : la réalisation ou l'abandon d'une œuvre d'art...

        En raison aussi de la dualité des enjeux : "un enjeu artistique exceptionnel ayant suscité un intérêt passionné dans le monde entier, et une problématique juridique complexe et inédite, qui a (...) donné à la jurisprudence l'occasion de consacrer une nouvelle définition de la notion même d'oeuvre d'art".

          En raison également de la dramaturgie digne d'un roman à épisodes.

         Enfin, parce que "cette affaire pose de façon aussi violente qu'inédite la question des difficiles rapports, à l'époque moderne, entre le mécène et l'artiste". 

          De quel projet s'agit-il ?

          Tout est né de la rencontre entre Jean Dubuffet et Claude Renard, employé par la Régie au titre de "Market Research Manager". Il a fréquenté aux Etats-Unis les responsables des plus grandes firmes et a été impressionné par le rôle de mécènes qu'elles assument. Il imagine ce que pourrait être, de la même manière, le rôle de la Régie en devenant mécène des artistes français les plus célèbres. Il convainc les responsables de la Régie, dont le directeur Pierre Dreyfus, du profit qu'elle tirerait de "rapprocher le monde de l'art de l'entreprise. Non pas seulement commander des œuvres et les financer ; mais inviter les artistes au sein de l'entreprise (…) leur fournir des moyens matériels et techniques, le tout pour leur permettre de créer en toute liberté des œuvres originales inspirées par cette expérience". 

          En 1970, l'entreprise fait construire Quai du Point-du-Jour à Boulogne-Billancourt son nouveau siège social. Le projet conçu par l'architecte Pierre Vigneron est une "réalisation conventionnelle et dépourvue d'originalité" qui manque de caractère "au regard des ambitions de Renault dans le domaine artistique". Déçu, Claude Renard suggère d'acquérir des œuvres "spécialement conçues qui pourraient s'intégrer à la construction". Parmi les artistes dans ce but contactés, figure Dubuffet. (²). Lequel réalise une série de vingt-cinq découpes peintes à la peinture acrylique qu'il nomme "le Roman burlesque". Qualifié par certains de "grinçant et déroutant". 

          Boulimique de travail, Dubuffet mène de front la construction de "la Closerie Falbala" ; les multiples fresques de l'"Hourloupe" et les sculptures du "Coucou Bazar" ; une sculpture monumentale de trente mètres sur vingt pour les Pays-Bas, etc.

          Admiratif de toutes ces constructions monumentales, Claude Renard propose à Dubuffet d'en concevoir une qui serait installée sur une vaste esplanade devant les bâtiments du siège social, où aucune construction n'est prévue. Après de nombreux échanges, est conclu "un accord entre le mécène qui (…) va commander un projet hors du commun et l'artiste à l'exceptionnelle puissance créatrice, qui va le façonner. Un projet à l'échelle et à l'image des deux géants qui vont s'entendre et s'associer pour le réaliser". 

          Un contrat mal agencé

          Tous les détails étant réglés, il est convenu de signer un contrat, et vu la bonne entente qui règne, inutile de le faire préparer par des juristes. Le contrat est signé le 26 novembre 1973 et est complété par un avenant le 13 juin 1974. Toutes les obligations et droits de part et d'autre sont dûment spécifiés, SAUF QUE "si le contrat décrit la façon dont les travaux de construction du monument seront réalisés, aucune clause ne prévoit qu'ils DOIVENT l'être ! Autrement dit, à la réception de la maquette que Dubuffet s'engage à lui fournir, la Régie aura l'entière liberté de décision : construire ou ne pas construire le monument. Elle n'a pas obligation de construire, mais seulement celle de respecter les modalités prévues si elle décide de le faire". 

          Dubuffet travaille à ce qu'il veut être une œuvre hors du commun, et présente dans les délais impartis une maquette, prélude à une sculpture monumentale, intitulée "le Salon d'été". Ce monument mesurera près de deux mille m2 au sol, et sera édifiée, aux frais de l'entreprise, devant l'immeuble de son siège social à Boulogne-Billancourt. Ce sera une sculpture habitable. "Apothéose d’une série prolifique" pour Dubuffet, ce projet constitue pour la Régie "le point d’orgue d’une exceptionnelle et exemplaire politique de mécénat", résume Jean-Robert Bouyeure. 

          Le rêve brisé

          La machine judiciaire : Le temps des échecs

          La réaction de Dubuffet est que cette fois, c'en est trop, "Il n'est pas question de s'incliner devant le diktat de la Régie, Il entend se battre jusqu'à l'os".

          Et c'est là que l'auteur du livre "LE SAC DU SALON D'ETE", Maître Bouyeure, est vraiment entré en scène. D'emblée, le lecteur sent combien il était concentré sur les questions à poser, à se poser ; et l'analyse des réponses qu'il faudrait parvenir à obtenir, pour relancer la construction du monument. Et c'est au lecteur de s'accrocher pour suivre les aléas du droit préexistant ou possible, car l'avocat et Dubuffet ont décidé d'invoquer le droit moral de l'auteur :"Le droit moral sur la propriété littéraire et artistique permet à l'artiste de s'opposer aux atteintes susceptibles d'être portées à son œuvre. Selon la jurisprudence, ce droit l'emporte sur le droit de propriété" ; et, disposition essentielle,"une œuvre d'art inachevée bénéficie, elle-même, du droit moral". Donc : La maquette est-elle une œuvre d'art (oui, réalisée par l'artiste), mais le monument l'est-il (réalisé avec les moyens techniques de la Régie) ? Et, s'il l'est, la Régie ne peut-elle se considérer comme coauteur et donc n'est-elle pas autorisée à persister dans son refus de les continuer ? En outre, les matériaux étant dispersés en plusieurs endroits, peut-on parler d'une œuvre inachevée ? Enfin, peut-on concevoir une œuvre construite harmonieusement sous contrainte judiciaire ? etc. 

          Dubuffet répond à tous ces problèmes possibles, pour conclure : "C'est le monument qui est l'oeuvre au premier degré, la maquette n'en étant qu'une émanation n'ayant d'autre intérêt ni valeur que documentaire". Et c'est au tour de la Régie d'assigner Dubuffet, et de conclure, l'axe de sa défense étant strictement juridique : "Elle n'avait pas l'obligation de poursuivre la construction entreprise". Attestation contestée par Dubuffet, selon lequel le respect de son droit moral imposait précisément à la Régie d'achever une construction qu'elle aurait, sans doute, été en droit de ne pas entreprendre, mais qu'elle doit achever dès lors qu'elle est commencée. 

          Un an passe au cours duquel la Régie peaufine ses arguments et l'artiste contacte les plus grands représentants mondiaux de l'Art contemporain, qui tous, plaident en faveur de l'oeuvre. 

          Face aux refus réitérés de Renault de protéger le monument, Dubuffet l'assigne. Echec : tous les arguments de Dubuffet sont récusés.

          Peut-on imaginer l'état d'esprit qui règne au sein de l'équipe Dubuffet ? Il garde sa confiance à Me Bouyeure, mais décide de lui adjoindre un deuxième défenseur : ce sera Me Kiejman. Travaillant en parfaite entente, les deux avocats reçoivent le support de L'ADAGP (³) qui affirme soutenir "ses adhérents devant les tribunaux tant en France qu'à l'étranger, dans les procès de principe appelés à faire jurisprudence". Une nouvelle année s'écoule. Forte de l'échec de Dubuffet et de l'agrément reçu, la Régie annonce en mai son intention d'ensevelir le monument. Elle demande l'autorisation en référé. Laquelle lui est refusée. Malgré ce refus, et un référé de Dubuffet, la Régie persiste. Le tumulus est créé et gazonné ! "Enterré vivant, donc, le monument !

          Arrive le 28 avril 1978 et l'audience devant la Cour d'Appel. Les avocats plaident magnifiquement, ainsi que Me Mathély, avocat de l'ADAGP ; lorsque, à la surprise générale, un avocat de l'Etat intervient (contrairement à toutes les coutumes) et prend parti pour Renault. Sans surprise, l'arrêt rendu est défavorable à Dubuffet. 

          Le temps des succès

          Tant d'efforts ! Pour rien ! C'est le temps où la Régie, "débarrassée des vestiges du monument, a pu se convaincre que le temps jouait pour elle et que l'émotion toute relative suscitée par l'affaire, finirait par retomber". Et pourtant, plus que jamais la détermination de Dubuffet est intacte. Ce sera la procédure devant la Cour de Cassation ! Les deux avocats passent le relais à Me Arnaud Lyon-Caen, avocat au Conseil d'état et à la Cour de Cassation qui estime que "la question de droit, relative à la définition de l'oeuvre d'art est d'un exceptionnel intérêt".

          Dubuffet va contester l'arrêt d'appel selon lequel la maquette est seule une œuvre d'art. Que de la maquette au monument, "il n'y a pas de rupture dans la création, mais un passage de l'une à l'autre".

          Des mois s'écoulent. 

          Décembre 1979 : l'affaire vient en cassation. Et, fait exceptionnel, Me Lyon-Caen demande à plaider. "Est-ce en raison de la pertinence et de la profondeur de son argumentation et de l'exceptionnelle qualité rédactionnelle de ses mémoires que Me Lyon-Caen a triomphé ? Ou bien en plaidant avec talent et passion ? Ou a-t-il su trouver le mot juste, apporter le chaînon manquant... ?". L'arrêt est rendu le 8 janvier 1980 : la victoire est éclatante ! Non seulement l'appel est cassé, mais est redéfini le droit moral et même la définition de l'oeuvre d'art, sachant que le monument en est bien une lui-même ! 

          Rien n'est pour autant terminé ! Les avocats doivent calmer un Dubuffet exultant en lui expliquant que la cassation n'est qu'une étape où est dit le droit, mais où n'est pas rejugée l'affaire qui est renvoyée devant une autre Cour d'Appel ! Ce sera celle de Versailles. 

          L'affaire vient en audience solennelle le 17 juin 1981. La Régie ne désarme pas! Devant la Cour de Renvoi, elle reprend les arguments d'origine ; tandis que Me Kiejman pose la question : "Allait-on donc continuer à n'assurer à l'artiste qu'une protection formelle, pour une fois que la Société Renault, entreprise nationale, pouvait lui assurer une place concrète dans la cité ? Faut-il donc refuser la seule grande commande publique passée depuis la guerre"? 

          La conclusion tant attendue, tant souhaitée tombe enfin ! Concluant dans le sens du respect du droit moral de l'artiste et spécifiant que : "Du moment où la Régie a accepté de se charger des intérêts de Dubuffet, elle s'est engagée à veiller à la meilleure garantie du droit moral de l'auteur (…) et ne peut donc exciper de l'atteinte à sa personne que constituerait l'obligation de faire mise en charge pour se dérober à l'engagement auquel elle a souscrit". Voilà la Régie tenue de terminer le monument. 

          Néanmoins, rien ne se passe. Obstruction contre laquelle nul ne peut rien, puisque le jugement n'a prévu aucune astreinte si la Régie ne s'y plie pas. Et à la fin du délai imparti, elle n'a pas repris les travaux. L'artiste décide de saisir le Tribunal de Grande instance de Paris. Mais il est débouté de l'astreinte demandée, celle-ci n'ayant pas été fixée par la cour de Versailles. 

          Ainsi, malgré sa victoire, Dubuffet est impuissant ! Néanmoins, il fait appel du jugement le 16 juin 1982. 

          Panique à la Régie Renault. Le triomphe de Dubuffet 

           Mais que s'est-il passé à la Régie ? Il semble que ses avocats lui aient prédit un rejet, et qu'elle devra payer une astreinte. Les responsables paniquent et par l'intermédiaire de leurs avocats proposent (pour la première fois) une alternativ  à Dubuffet : construire le monument qu'il voudra, mais pas devant la Régie, dans le parc public de Boulogne-Billancourt. Elle lui versera quatre millions de francs, et en dédommagement du monument non construit, deux millions de francs contre l'abandon de la procédure ! Refus immédiat de Dubuffet qui écrit : "Je vous confirme que le "Salon d'été" a été configuré pour s'adapter au lieu auquel il était destiné et serait privé de son sens s'il était édifié en un autre lieu" ! 

          Arrive donc le moment du second arrêt de la Cour de Cassation. Le juge reprend l'idée que la Régie n'aurait pas été tenue de construire le monument ; mais que du moment qu'elle l'avait commencé elle était tenue de le terminer. L'arrêt de la Cour de Versailles est donc validé. Le succès est total. Chacun s'attend maintenant à ce que les travaux reprennent. 

          Mais brutalement, en pleine réussite et immense renommée, Dubuffet annonce qu'il renonce ! Dans un communiqué il déclare : "Cependant, en définitive, je n'userai pas du droit qui m'est ainsi donné. Il me déplaît d'imposer par contrainte la réalisation d'une œuvre en un lieu où elle a été si injurieusement traitée. (…) Dans ces conditions, c'est maintenant moi qui refuse (non sans tristesse) que la Régie Renault se voit gratifiée de ce "Salon d'été". Ne restera de ce projet qui avait été pour moi si excitant, et qui, je crois, aurait pu l'être aussi pour le public, que le souvenir".

********** 

          Qui pourrait, après une lutte tellement acharnée pour faire respecter le droit moral de l'artiste, ne pas admirer la fierté de Dubuffet, la grandeur et le courage impliqués par une telle décision ?! Il reste à regretter qu'une entreprise aussi performante que la Régie Renault se soit déconsidérée en refusant obstinément de mener à bien une entreprise comme le "Salon d'été" ! Se réjouir que cette affaire fasse depuis lors jurisprudence. Et que, tant d'années après, Jean-Robert Bouyeure ait "raconté" de façon tellement vivante l'histoire de ce désastre artistique.

          Mais, quoi qu'il en soit, c'est ainsi que ce monument qui aurait pu apporter la gloire à la Régie Renault et un souvenir impérissable à son auteur, se dégrade lentement depuis quatre décennies, sous un quelconque tumulus couvert de gazon ! En somme, "La Régie ayant commis un crime, a voulu faire disparaître le corps. On est passé du souffle épique de Dubuffet à une rassurante et très conventionnelle pelouse. Plus de traces. Plus de stigmates". 

Jeanine RIVAIS

(¹)"Sac" au sens de "saccage", bien sûr. Dubuffet attribuait à Jérôme Lindon (éditeur), l'expression "Le Sac du Salon d'été" qui sert de titre à ce récit, et ajoutait que ce titre était fort bien trouvé. 

(²)1971 : Dubuffet travaille alors sur la maquette de la future "Closerie des Lilas" qui deviendra un lieu magnifique, surprenant, époustouflant (que j'ai eu naguère l'honneur de visiter), mais pour la réalisation de laquelle il a de grosses difficultés. Claude Renard met à sa disposition les machines et techniciens de Renault qui vont le tirer d'embarras.

(³) ADAGP : Association pour la Diffusion des Arts Graphiques et Plastiques.

"LE SAC DU SALON D'ETE" de JEAN-ROBERT BOUYEURE : Editions L'Harmattan. 136 pages. 19 € 

CE TEXTE A ETE PUBLIE DANS LE N° 83 DE JUIN 2020 DE LA REVUE DE LA CRITIQUE PARISIENNE.

VOIR AUSSI : "HOMMAGE A JEAN DUBUFFET QUI AURAIT EU CENT ANS EN 2001" : TEXTE ECRIT EN 2001 ET PUBLIE DANS LE N° 44 DE NOVEMBRE 2001 DE LA REVUE DE LA CRITIQUE PARISIENNE.